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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) à Directoire et Conseil de Surveillance “ COMPAGNIE DE DISTRIBUTION AUTOMATIQUE RHONE-ALPES – CODARALP
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AVEC OU SANS bulles
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AVEC OU SANS bulles
Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance “ COMPAGNIE DE DISTRIBUTION AUTOMATIQUE RHONE-ALPES – CODARALP ”

Numéro de dépôt :
3766725
Date de dépôt :
16/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
AVEC OU SANS bulles de à Directoire et Conseil de Surveillance “ COMPAGNIE DE DISTRIBUTION AUTOMATIQUE RHONE-ALPES – CODARALP

Présentation de la marque AVEC OU SANS bulles

Déposée le 16 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) à Directoire et Conseil de Surveillance “ COMPAGNIE DE DISTRIBUTION AUTOMATIQUE RHONE-ALPES – CODARALP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « AVEC OU SANS bulles »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) à Directoire et Conseil de Surveillance “ COMPAGNIE DE DISTRIBUTION AUTOMATIQUE RHONE-ALPES – CODARALP domicilié(e) Porte du Grand Lyon Z.A Champ du Périer - 01700 - NEYRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 047 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pierre-Henry MICHAUD, Avocats domicilié(e) Le Prémium 131 Boulevard Stalingrad - 69624 - VILLEURBANNE Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 30 35 43

à Directoire et Conseil de Surveillance “ COMPAGNIE DE DISTRIBUTION AUTOMATIQUE RHONE-ALPES – CODARALP a également déposé les autres marques suivantes : PARIS HOTEL CAPITAL GARE DE LYON , MAISON INTEGRALE , Snacking express , SPI ENVIRONNEMENT , CARBOLINE , LVP mag , PARIS HOTEL GARE DE LYON , HOTEL OPERA DIAMOND , Packs CONNECTO , LVP PRODUCTIONS


Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance “ COMPAGNIE DE DISTRIBUTION AUTOMATIQUE RHONE-ALPES – CODARALP ” - Porte du Grand Lyon Z.A Champ du Périer - 01700 - NEYRON - France - SIREN 310047444


Cabinet Pierre-Henry MICHAUD, Avocats - Le Prémium 131 Boulevard Stalingrad - 69624 - VILLEURBANNE Cedex - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Inscription le 7 novembre 2011 - Rejet total n°561257 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07

Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement.

Café, thé, cacao, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, biscuiterie.

Location d'appareils distributeurs, mise à disposition gratuite de tous types de distributeurs automatiques.

Services de restauration (alimentation), cantines, services de traiteurs, services hôteliers, crêches d'enfants, maisons de retraite, camping.